



|

|

|

|

|

|

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables en France métropolitaine.

Le site Ducatillon a fait l'objet d'une déclaration CNIL . Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service informatique Ducatillonl et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Votre adresse pourra être communiquée à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, écrivez-nous en indiquant vos coordonnées et n° de client à : DUCATILLON – BP 47 – 59830 CYSOING.
Tous les produits et services proposés par ce service web sont conformes à la réglementation en vigueur en France. En cas de litige, seule la loi française est applicable.

SAS Etablissements Jean Nicolas Ducatillon
Capital : 270000 euros.
Adresse : 200 route de Gruson 59830 CYSOING.
Téléphone : 03 20 84 55 65.
Fax : 03 20 84 50 67.
E-mail : serviceclient@ducatillon.com.
Immatriculée en France au RCS de Lille B414 698 134.
TVA : FR59414698134
Directeur de la publication : Mr Thomas DELECROIX.

|

|
|

|

|

|

|
|
|